OSTEOSET
Présentation de la marque OSTEOSET
Déposée le 30 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RM INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « OSTEOSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OSTEOSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698244.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTEOSET est expirée depuis le 30 septembre 2007.
RM INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14
Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46