Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASTRAGALE
RM INFORMATIQUE (SARL)

Numéro de dépôt :
93460402
Date de dépôt :
18/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2003

Présentation de la marque ASTRAGALE

Déposée le 18 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RM INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASTRAGALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RM INFORMATIQUE domicilié(e) Avenue de Bourran, 12000 RODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 755 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RM INFORMATIQUE - France.

La marque ASTRAGALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASTRAGALE est expirée depuis le 18 mars 2003.

RM INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PIXOMETRIE , MEDI PLUS , CHALLENGER , MEDI PLUS , INFI PLUS , OSTEO + , OSTEOSET , FISCALOG , ORTHO + , EXOSET


RM INFORMATIQUE (SARL) - Avenue de Bourran, 12000 RODEZ - France - SIREN 327755393


RM INFORMATIQUE - France


Inscription le 11 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254079 - Publication au BOPI 1998-05-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Logiciel informatique de gestion (programme enregistré)