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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RM DISTRIBUTION
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PASSE SIMPLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PASSE SIMPLE
RM DISTRIBUTION Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96639600
Date de dépôt :
27/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2016

Présentation de la marque PASSE SIMPLE

Déposée le 27 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RM DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSE SIMPLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RM DISTRIBUTION domicilié(e) 148 Route de l'Empereur,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2318330) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 805 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2318330) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASSE SIMPLE est expirée depuis le 27 août 2016.

RM DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : COLORTEX , (Marque figurative) , MUR EN SOI , C , 8 K L Q.F 5 , (Marque figurative) , MURS A L'ANCIENNE , OMBRAGE , SE CRÉENT LES MURS SECRETS SECRET , comme la pierre le tadelakt


RM DISTRIBUTION Société par Actions simplifiée - 148 Route de l'Empereur,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2318330) - 92500 - France - SIREN 324805597


CABINET ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2318330) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2006 n°2318330 - Publication au BOPI 2006-06-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

Couleurs, vernis, laques, terres colorantes; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; paillettes, oxydes métalliques et métaux en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Matériaux de construction non métalliques, enduits et produits à enduire et à projeter pour revêtements de parois, échantillons d'enduits appliqués sur des supports.Constructions et réparations; entreprises de travaux pour le bâtiment, entreprises de peinture

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.