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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RM DISTRIBUTION
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OCEAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OCEAN
RM DISTRIBUTION Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94527476
Date de dépôt :
04/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2014

Présentation de la marque OCEAN

Déposée le 4 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RM DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RM DISTRIBUTION domicilié(e) 148 Route de l'Empereur,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2262882) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 805 597 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2262882) - 75008 - France.

La marque OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 22 27 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OCEAN est expirée depuis le 4 juillet 2014.

RM DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : COLORTEX , (Marque figurative) , MUR EN SOI , C , 8 K L Q.F 5 , (Marque figurative) , MURS A L'ANCIENNE , OMBRAGE , SE CRÉENT LES MURS SECRETS SECRET , comme la pierre le tadelakt


RM DISTRIBUTION Société par actions simplifiée - 148 Route de l'Empereur,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2262882) - 92500 - France - SIREN 324805597


Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2262882) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Inscription le 26 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489695 - Publication au BOPI 2009-01-26

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2004 n°2262882 - Publication au BOPI 2004-04-09

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; paillettes et métaux en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Matériaux de construction non métalliques, produits à enduire et à projeter pour revêtements de parois.Matières fibreuses blanches et colorées, notamment mélangées; flocons, mèches et flocs, échantillons de revêtement fibreux appliqués sur des supports.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles, papiers peints.Constructions et réparations; entreprises de travaux pour le bâtiment, entreprises de peinture

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.