Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
RM DISTRIBUTION, S.A

Numéro de dépôt :
1632913
Date de dépôt :
12/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2010
Marque figurative de RM DISTRIBUTION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) RM DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RM DISTRIBUTION domicilié(e) 148, route de l'Empereur, 92500 REUIL-MALMAISON (dossier no 2198589) - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 805 597 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CMR INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2198589) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632913.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 12 décembre 2010.

RM DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : COLORTEX , (Marque figurative) , MUR EN SOI , C , 8 K L Q.F 5 , (Marque figurative) , MURS A L'ANCIENNE , OMBRAGE , SE CRÉENT LES MURS SECRETS SECRET , comme la pierre le tadelakt


RM DISTRIBUTION, S.A - 148, route de l'Empereur, 92500 REUIL-MALMAISON (dossier no 2198589) - France - SIREN 324805597


CMR INTERNATIONAL - (dossier no 2198589) - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 2001 n°2198589 - Publication au BOPI 2001-05-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Inscription le 11 septembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°330627 - Publication au BOPI 2001-09-11

Inscription le 23 juillet 2001 - Demande de relevé de déchéance n°327177 - Publication au BOPI 2001-07-23

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;paillettes et métaux en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Matériaux de construction non métalliques, produits à enduire et à projeter pour revêtements de parois.Matières fibreuses blanches et colorées, notamment mélangées;flocons, mèches et flocs, échantillons de revêtement fibreux appliqués sur des supports.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles, papiers peints.Constructions et réparations; entreprises de travaux pour le bâtiment, entreprises de peinture

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.