Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MATIERE EN NUANCES
RM DISTRIBUTION Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97697154
Date de dépôt :
30/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2017

Présentation de la marque LA MATIERE EN NUANCES

Déposée le 30 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RM DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MATIERE EN NUANCES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RM DISTRIBUTION domicilié(e) 148 Route de l'Empereur,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2334789) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 805 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 235 COURS LAFAYETTE,69006 LYON (dossier no 2334789) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MATIERE EN NUANCES est expirée depuis le 20 février 2017.

RM DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : COLORTEX , (Marque figurative) , MUR EN SOI , C , 8 K L Q.F 5 , (Marque figurative) , MURS A L'ANCIENNE , OMBRAGE , SE CRÉENT LES MURS SECRETS SECRET , comme la pierre le tadelakt


RM DISTRIBUTION Société par actions simplifiée - 148 Route de l'Empereur,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2334789) - 92500 - France - SIREN 324805597


CABINET PLASSERAUD - 235 COURS LAFAYETTE,69006 LYON (dossier no 2334789) - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Inscription le 17 janvier 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°447909 - Publication au BOPI 2007-01-17

Renouvellement sans limitation le 20 février 2007 n°2334789 - Publication au BOPI 2007-02-20

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Couleurs, vernis, laques, peintures et enduits, terres et produits colorants, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; paillettes, oxydes métalliques et métaux en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Cartes de présentation d'échantillons, registres et classeurs pour cartes portant des échantillons de peintures et de revêtements ; chevalets pour la présentation de peintures ; matériel pour les artistes, pinceaux et brosses ; contenants en carton tels que boîtes, étuis et fourreaux ; sacs, sachets et pochettes en papier ou en matières plastiques ; affiches et affichettes, étiquettes, vignettes autocollantes ou pas. Matériaux de construction non métalliques, enduits et produits à enduire et à projeter pour revêtements de parois ; échantillons de revêtements et d'enduits appliqués sur des supports ; cloisons et planchers pour stands d'exposition. Meubles, étagères et présentoirs pour stands d'exposition, enseignes, écriteaux, panneaux et panonceaux en bois ou en matières plastiques ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Récipients et couvercles non en métal, non en papier et non en carton ; pots, seaux, moques et camions pour peintures ; récipients en verre ; récipients en matières plastiques sauf sacs et sachets. Matières textiles fibreuses blanches ou colorées, notamment mélangées ; flocons et flocs, échantillons de revêtements fibreux appliqués sur des supports. Constructions et réparations ; entreprises de travaux pour le bâtiment, entreprises de peinture. Entreprises de décoration, en particulier pour intérieurs de bâtiments.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.