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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RM DISTRIBUTION
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COTEX LE REVETEMENT MURAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

COTEX LE REVETEMENT MURAL
RM DISTRIBUTION Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1347350
Date de dépôt :
19/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2016
COTEX LE REVETEMENT MURAL de RM DISTRIBUTION

Présentation de la marque COTEX LE REVETEMENT MURAL

Déposée le 19 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RM DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTEX LE REVETEMENT MURAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RM DISTRIBUTION domicilié(e) 148 Route de l'Empereur,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2308308) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 805 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2308308) - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COTEX LE REVETEMENT MURAL est expirée depuis le 19 mars 2016.

RM DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : COLORTEX , (Marque figurative) , MUR EN SOI , C , 8 K L Q.F 5 , (Marque figurative) , MURS A L'ANCIENNE , OMBRAGE , SE CRÉENT LES MURS SECRETS SECRET , comme la pierre le tadelakt


RM DISTRIBUTION Société par Actions simplifiée - 148 Route de l'Empereur,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2308308) - 92500 - France - SIREN 324805597


CABINET ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2308308) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2006 n°2308308 - Publication au BOPI 2006-02-20

Renouvellement sans limitation n°2064775 - Publication au BOPI 1996-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Tous produits de revêtement de murs, plafonds, planchers en matières textiles fibreuses brutes tissées ou non, constituées de fibres naturelles ou synthétiques courtes ou longues liées par une colle cellulosique

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.