Déposée le 14 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RM DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARNET DE ROUTE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RM DISTRIBUTION domicilié(e) 148 route de l'Empereur,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 805 597 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RM DISTRIBUTION Société par Actions Simplifiée - 148 route de l'Empereur,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France - SIREN 324805597
CABINET ORES - 36 rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29
Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12
Couleurs, vernis, laques, peintures et enduits, terres et produits colorants, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; paillettes, oxydes métalliques et métaux en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Matériaux de construction non métalliques ; enduits et produits à enduire et à projeter pour revêtement de parois (matériaux de construction) ; revêtements muraux (matériaux de construction) et enduits (peinture) sous forme d'échantillons ; cloisons et planchers non métalliques pour stands d'exposition.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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