Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSE NUANCE
RM DISTRIBUTION SA au capital de 250.000 frs

Numéro de dépôt :
3005550
Date de dépôt :
04/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2010

Présentation de la marque PASSE NUANCE

Déposée le 4 février 2000 par la Société Anonyme (SA) RM DISTRIBUTION au capital de 250.000 frs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSE NUANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RM DISTRIBUTION au capital de 250.000 frs domicilié(e) 148, route de l'Empereur, 92500 RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 805 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RM DISTRIBUTION - France.

La marque PASSE NUANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSE NUANCE est expirée depuis le 4 février 2010.

RM DISTRIBUTION au capital de 250.000 frs a également déposé les autres marques suivantes : LES METALLISEES , LES MATIERES SE CREENT , EFFET GESSO , LES METALLIQUES


RM DISTRIBUTION SA au capital de 250.000 frs - 148, route de l'Empereur, 92500 RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 324805597


RM DISTRIBUTION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Couleurs, vernis, laques, terres colorantes, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, paillettes, oxydes métalliques et métaux en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes Cartes de présentation d'échantillons, registres et classeurs pour cartes portant des échantillons de peinture et de revêtements ; chevalets pour la présentation de peintures, matériel pour les artistes, pinceaux, brosses, contenants en carton, à savoir : boîtes, étuis et fourreaux ; sacs, sachets et pochettes en papier ou en matière plastique ; affiches et affichettes, étiquettes en papier, vignettes autocollantes ou pas. Matériaux de construction non métalliques Enduits et produits à enduire et à projeter pour revêtements de parois (matériaux de décoration et de construction) ; enduits contenant des charges minérales. Récipients et couvercles non en métal précieux, non en papier et non en carton ; pots, seaux, moques (récipients) et camions (récipients) pour peintures, récipients en verre, récipients en matière plastique, sauf sacs et sachets. Constructions et réparations ; travaux pour le bâtiment, travaux de peinture. Travaux de décoration, en particulier pour intérieur de bâtiment.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.