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Marques déposées par RM DEVELOPPEMENT
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TILT!
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TILT!
RM DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
4646924
Date de dépôt :
12/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2030
TILT! de RM DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque TILT!

Déposée par voie électronique le 12 mai 2020 par RM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TILT! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est RM DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZAC du parc d'activités de Massieux - 01600 - MASSIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, Madame Sandrine GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque TILT! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4646924.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TILT! arrivera à expiration en date du 12 mai 2030.

RM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : BREW BROTHERS COMPANY , LA BRASSERIE DÉRAILLE


RM DEVELOPPEMENT - ZAC du parc d'activités de Massieux - 01600 - MASSIEUX - France


CABINET GUIU - JURISPATENT, Madame Sandrine GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Services de clubs [discothèques] ;

Services de restaurants ; services de bar.