Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROSOLUCE
RM CONSEIL (sarl)

Numéro de dépôt :
3167211
Date de dépôt :
23/05/2002
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
23/05/2012
MICROSOLUCE de RM CONSEIL

Présentation de la marque MICROSOLUCE

Déposée le 23 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RM CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « MICROSOLUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RM CONSEIL domicilié(e) 8 rue Honoré de Balzac,37000 TOURS - 37000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 341 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RM CONSEIL domicilié(e) 8 rue Honoré de Balzac,37000 TOURS - 37000 - France.

La marque MICROSOLUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROSOLUCE est expirée depuis le 23 mai 2012.

RM CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : Forum de Giverny , Le Cercle de Giverny , GRAND LARGE , OPTIM'HOMME , RM conseil , Assises du Produire en France


RM CONSEIL (sarl) - 8 rue Honoré de Balzac,37000 TOURS - 37000 - France - SIREN 438341745


RM CONSEIL - 8 rue Honoré de Balzac,37000 TOURS - 37000 - France


Inscription le 9 avril 2003 - Rejet partiel n°368134 - Publication au BOPI 2003-04-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Ordinateurs et équipements pour le traitement de l'information. Organisation et conduite de stages de formation à l'utilisation de l'outil informatique. Location de micro-ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.