Déposée le 20 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RLD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Notes et écrits »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RLD domicilié(e) 16 av. Léon Bollée,75013 PARIS (dossier no 2317517) - 75013 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL RLD domicilié(e) LA MÉTAIRIE BRUYÈRE,89240 PARLY (dossier no 2317517) - 89240 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Notes et écrits est expirée depuis le 20 juin 2016.
RLD a également déposé les autres marques suivantes : EN PUISAYE
SARL RLD SARL - 16 av. Léon Bollée,75013 PARIS (dossier no 2317517) - 75013 - France
SARL RLD - LA MÉTAIRIE BRUYÈRE,89240 PARLY (dossier no 2317517) - 89240 - France
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2006 n°2317517 - Publication au BOPI 2006-06-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31
Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation et conduite de colloques, conférences congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir: mouchoirs de poche papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier. Billets (tickets) confettis drapeaux en papier, écussons cachets en papiers, enseignes en papier ou en carton étiquettes non en tissus, fanion (en papier) porte affiche en papier et en carton; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier, tubes en cartons. Affiches, aquarelles, cartes postales, cartes de souhaits chromos, chromolithographie, décalcomanies, dessins, eaux-fortes (gravures), photogravures pochoirs, portraits, statuettes en papier maché, tableaux (peinture) encadrés ou non produits de l'imprimerie, article de reliures, photographies, papeterie, matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs sachets, films et feuilles. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Matériel pour les artistes pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles)
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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