SNAPS (Substance Naturelle à Action Positive sur la Santé)
Présentation de la marque SNAPS (Substance Naturelle à Action Positive sur la Santé)
Déposée le 17 mars 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) RLC SYSTEMES & RECHERCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SNAPS (Substance Naturelle à Action Positive sur la Santé) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SNAPS (Substance Naturelle à Action Positive sur la Santé) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNAPS (Substance Naturelle à Action Positive sur la Santé) arrivera à expiration en date du 17 mars 2025.
Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04
Inscription le 6 février 2017 - Rejet partiel n°693853 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-06