Présentation de la marque TRANS FRIT TRANS RIZ TRANS PATES
Déposée le 9 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) RL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TRANS FRIT TRANS RIZ TRANS PATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RL FRANCE domicilié(e) 10, rue André Ampère Z.I. Les Milles, 13763 LES MILLES Cedex - France.
La marque TRANS FRIT TRANS RIZ TRANS PATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536517.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS FRIT TRANS RIZ TRANS PATES est expirée depuis le 9 juin 1999.
RL FRANCE S.A. (SOCIETE ANONYME) - 10, rue André Ampère Z.I. Les Milles, 13763 LES MILLES Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49
DISPOSITIF DÚNITE DE CUISSON A DIFFERENTS MOYENS: PAR IMMERSION OU PAR PULVERISATION DHUILE DÉAU OU DE VAPEUR SOUS PRESSION, AVEC FILTRAGE EN CONTINU ET REFROIDISSEMENT EN FIN DE CYCLE. DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE OU NON DE DENREES ALIMENTAIRES
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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