Déposée par voie électronique le 4 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RL DECOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TexOver » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-21 du 27 mai 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RL DECOR domicilié(e) 427 route de Conflans - 95220 - HERBLAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RL DECOR, Mme. Viviane Jean-Marie domicilié(e) 427 route de Conflans - 95220 - HERBLAY - France.
La marque TexOver a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RL DECOR, SARL - 427 route de Conflans - 95220 - HERBLAY - France
RL DECOR, Mme. Viviane Jean-Marie - 427 route de Conflans - 95220 - HERBLAY - France
Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21
Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34
Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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