Déposée le 8 août 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RL décor
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FEUTRA SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-38 du 23 septembre 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RL décor domicilié(e) 24 avenue de Saint Germain,78560 PORT MARLY - 78560 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RL décor SARL domicilié(e) 24 avenue de Saint Germain,78560 PORT MARLY - 78560 - France.
La marque FEUTRA SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RL décor SARL - 24 avenue de Saint Germain,78560 PORT MARLY - 78560 - France
RL décor SARL - 24 avenue de Saint Germain,78560 PORT MARLY - 78560 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-03
Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38
Revêtements destinés à la préparation et la finition des sols, colle de fixation spécifique à ces revêtements de sols.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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