Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DECORS D'ANTAN
Numéro de dépôt :
96651882
Date de dépôt :
22/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque DECORS D'ANTAN
Déposée le 22 novembre 1996 par RL DECOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECORS D'ANTAN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RL DECOR a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 février 2001 - Rejet total n°315447 - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 2001-02-13