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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RL DECOR
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CAMELEARTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMELEARTE
SARL RL DECOR

Numéro de dépôt :
97695785
Date de dépôt :
19/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2007

Présentation de la marque CAMELEARTE

Déposée le 19 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RL DECOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAMELEARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RL DECOR domicilié(e) 7, Quai Rennequin, 78380 BOUGIVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 870 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RL DECOR - France.

La marque CAMELEARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMELEARTE est expirée depuis le 19 septembre 2007.

RL DECOR a également déposé les autres marques suivantes : RENOV@NEUF , Wall Master , LISSE MUR , ROLL ENDUIT , FIBREX , FEUTREX , - LES MURS A VIVRE , L'anti-fissure qui assure , DECORS D'ANTAN , ROLL' ENDUIT


SARL RL DECOR - 7, Quai Rennequin, 78380 BOUGIVAL - France - SIREN 401870878


RL DECOR - France


Inscription le 17 octobre 2000 - Rejet partiel n°309496 - Publication au BOPI 2000-10-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

. revêtements muraux tissés, non-tissés, enduits calandrés, et/ou imprimés ; à base de fibres, papiers, polychlorure de vinyle, constituants naturels ou artificiels. Peintures, lagures gels, vernis et/ou enduits à usage décoratif.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.