Déposée le 9 février 1976 par RJR Foods Inc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PATIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est RJR Foods Inc. domicilié(e) (société américaine organsée selon les lois de l'Etat de Delaware), Fourt and Main Streets, Ville de Winston-Salem, Etat de Caroline du Nord (E.U.A.). - États-Unis.
La marque PATIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PATIO est expirée depuis le 9 février 1986.
RJR Foods Inc. - (société américaine organsée selon les lois de l'Etat de Delaware), Fourt and Main Streets, Ville de Winston-Salem, Etat de Caroline du Nord (E.U.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501
Inscription - Transmission de propriété n°126853 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°123488 - Publication au BOPI
Aliments tout prêts, surgelés ou en boîte, c'est-à-dire: rôtis de boeuf, haricots au poivre de Cayenne, haricots frits, pâté de viande et maïs avec sauce au poivre rouge, tripes de boeuf en ragot, haricots à la mexicaine, poivre de Cayenne, haricots frits une seconde fois avec du lard, pâté de poulet et maïs avec sauce de poulet et poivre rouge, ragot de boeuf au poivre rouge, $ENCHILADAS de poulet avec sauce au poivre rouge, $ENCHILADAS de boeuf à la sauce au poivre rouge, COCKTAIL de pâtes;dîner à la mixicaine constitué de boeuf en sauce au poivre, de riz, de haricots, de pâté de viande et maïs et $ENCHILADAS$$ de boeuf;dîner composé à la mexicaine comprenant du pâté de viande et maïs avec sauce de boeuf au poivre rouge, haricots et TACOS de boeuf;dîner à l'italienne comprenant spaghetti, croquettes en sauce et pizza;dîner à base de bifteck comprenant ragot de bifteck pané, maïs, pois et pommes de terre;dîner à base de boeuf comprenant des tranches de boeuf et de la sauce de viande rôtie, des haricots et des tranches de pomme aromatisées;dîner à base de boeuf rôti comprenant du boeuf rôti et de la sauce, du maïs entier, des haricots, des haricots PINTO et des petites pommes de terre nouvelles;dîner type WESTERN comprenant des tranches de boeuf et de la sauce de viande rôtie, du pain de maïs, des haricots, des haricots PINTO et de la saucisse de porc fumée;dîner à base d'$ENCHILADAS de boeuf comprenant des $ENCHILADAS avec sauce de boeuf au poivre, haricots frits une seconde fois et TACOS ;dîner à base d'$ENCHILADAS au fromage comprenant des $ENCHILADAS au fromage avec sauce au poivre rouge, des haricots et du maïs à la mexicaine;$ENCHILADAS$$ au fromage avec sauce au poivre rouge sans viande et avec des oignons;$ENCHILADAS$$ de boeuf avec sauce de boeuf au poivre rouge et fromage;pâtés de viande et maïs et sauce de boeuf au poivre rouge;pâtés de poulet et maïs, pâtés de viande et maïs, TORTILLAS , TACOS ;collations constituées de saucisses et de gaufres aux oeurs;collations constituées d'oeufs brouillés, de pommes de terre brunes à la cendre et de lard à la canadienne;collations constituées d'omelettes au fromage;tranches de pommes au four et lard à la canadienne;pickles et petites pommes chips.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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