Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONDIAL CADRES
RIZZOLA Christian

Numéro de dépôt :
94516449
Date de dépôt :
20/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2004

Présentation de la marque MONDIAL CADRES

Déposée le 20 avril 1994 par RIZZOLA Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONDIAL CADRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est RIZZOLA Christian, domicilié(e) 6, rue Brantôme, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIZZOLA Christian - France.

La marque MONDIAL CADRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDIAL CADRES est expirée depuis le 20 avril 2004.


RIZZOLA Christian - 6, rue Brantôme, 75003 PARIS - France


RIZZOLA Christian - France


Inscription le 19 juillet 2000 - Rejet partiel n°304010 - Publication au BOPI 2000-07-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Cadres, miroirs, vitrines verticales ou horizontales, Vides ou contenant des sujets, images, toiles, broderies, miroirs, Papier, carton, produits de l'imprimerie. Edition, de produits d'imprimerie, images, cartes, reproductions, Produits d'imprimerie, images cartes reproductions, documents.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.