Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAND BARTH
M. rizzo bruno

Numéro de dépôt :
4032390
Date de dépôt :
15/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/09/2023
SAND BARTH de rizzo bruno

Présentation de la marque SAND BARTH

Déposée le 15 septembre 2013 par monsieur rizzo bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SAND BARTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est monsieur rizzo bruno domicilié(e) z.a de signes, 4 av de paris - 83870 - SIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. rizzo bruno domicilié(e) z.a de signes, 4 av de paris - 83870 - SIGNES - France.

La marque SAND BARTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAND BARTH est expirée depuis le 15 septembre 2023.


M. rizzo bruno - z.a de signes, 4 av de paris - 83870 - SIGNES - France


M. rizzo bruno - z.a de signes, 4 av de paris - 83870 - SIGNES - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; fauteuils ; sièges ;

Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.