Déposée par voie électronique le 4 décembre 2012 par monsieur rizwan mohammad
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « M MODAFAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-52 du 28 décembre 2012.
Le déposant est monsieur rizwan mohammad domicilié(e) 1 rue de nogent - 77340 - pontault-combault - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. rizwan mohammad domicilié(e) 1 rue de nogent - 77340 - pontault-combault - France.
La marque M MODAFAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965971.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MODAFAM est expirée depuis le 4 décembre 2022.
M. rizwan mohammad - 1 rue de nogent - 77340 - pontault-combault - France
M. rizwan mohammad - 1 rue de nogent - 77340 - pontault-combault - France
Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
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