Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'arbre à glace
Mle RIZOUG SALIMA

Numéro de dépôt :
4125989
Date de dépôt :
10/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/10/2024
L\'arbre à glace de RIZOUG SALIMA

Présentation de la marque L'arbre à glace

Déposée le 10 octobre 2014 par mademoiselle RIZOUG SALIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'arbre à glace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est mademoiselle RIZOUG SALIMA domicilié(e) 09 Rue Jules Ferry - 59127 - WALINCOURT SELVIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle RIZOUG SALIMA domicilié(e) 09 Rue Jules Ferry - 59127 - WALINCOURT SELVIGNY - France.

La marque L'arbre à glace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'arbre à glace arrivera à expiration en date du 10 octobre 2024.


Mle RIZOUG SALIMA - 09 Rue Jules Ferry - 59127 - WALINCOURT SELVIGNY - France


Mle RIZOUG SALIMA - 09 Rue Jules Ferry - 59127 - WALINCOURT SELVIGNY - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Machines d'emballage ou d'empaquetage ; machines de cuisine électriques ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.