Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BELLE CAROLINE
RIZERIE FRANCO-AMERICAINE ET COLONIALE, SOCIETE ANONYME, 48, RUE AUGER, 93500 PANTIN.

Numéro de dépôt :
1148071
Date de dépôt :
29/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LA BELLE CAROLINE

Déposée le 29 août 1980 par la Société Anonyme (SA) RIZERIE FRANCO-AMERICAINE ET COLONIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BELLE CAROLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIZERIE FRANCO-AMERICAINE ET COLONIALE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque LA BELLE CAROLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LA BELLE CAROLINE est expirée depuis le 29 août 1990.

RIZERIE FRANCO-AMERICAINE ET COLONIALE a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE CAROLINE , FLEURIZ , MILARIZ , LE PANTINOIS


RIZERIE FRANCO-AMERICAINE ET COLONIALE, SOCIETE ANONYME, 48, RUE AUGER, 93500 PANTIN. - France


CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-05

RIZ SOUS TOUTES SES FORMES.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.