Marque enregistrée - Marque en vigueur

Equipmedic
RIVOLIER, SAS

Numéro de dépôt :
4367083
Date de dépôt :
08/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2027
Equipmedic de RIVOLIER

Présentation de la marque Equipmedic

Déposée par voie électronique le 8 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVOLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Equipmedic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVOLIER domicilié(e) ZI Les Collonges - 42170 - Saint-Just - Saint-Rambert - France et immatriculée sous le numéro RCS 544 500 812 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rivolier, SAS, M. Baudouin d'Hautefeuille domicilié(e) ZI Les Collonges - 42170 - Saint-Just - Saint-Rambert - France.

La marque Equipmedic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Equipmedic arrivera à expiration en date du 8 juin 2027.

RIVOLIER a également déposé les autres marques suivantes : MASTERSCOPE , Stopemo


RIVOLIER, SAS - ZI Les Collonges - 42170 - Saint-Just - Saint-Rambert - France - SIREN 544500812


Rivolier, SAS, M. Baudouin d'Hautefeuille - ZI Les Collonges - 42170 - Saint-Just - Saint-Rambert - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Produits pharmaceutiques ; articles pour pansements ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; matériel de suture ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ;

Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.