Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNION
RIVOLIER Alexis

Numéro de dépôt :
1287724
Date de dépôt :
22/10/1984
Lieu de dépôt :
LYON (Centre INPI)
Date d'expiration :
22/10/1994
UNION de RIVOLIER Alexis

Présentation de la marque UNION

Déposée le 22 octobre 1984 par RIVOLIER Alexis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (Centre INPI)), la marque française « UNION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RIVOLIER Alexis domicilié(e) 17, rue Cesar Bertholon, 42100 SAINT-ETIENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque UNION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNION est expirée depuis le 22 octobre 1994.

RIVOLIER Alexis a également déposé les autres marques suivantes : FURIA , RPF , PROMEDICA


RIVOLIER Alexis - 17, rue Cesar Bertholon, 42100 SAINT-ETIENNE. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12

Armes de chasse, de tir, de defense, munitions et accessoires, armes d'alarme et de signalisation, menottes, cabriolet et materiel de police.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.