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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RIVOLI
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FRANC JEU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANC JEU
RIVOLI S.A.

Numéro de dépôt :
1306563
Date de dépôt :
10/04/1985
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
10/04/2005

Présentation de la marque FRANC JEU

Déposée le 10 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) RIVOLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « FRANC JEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIVOLI domicilié(e) ZI DE LA TURBINIERE, 35530 BRECE (dossier no 2047167) - France et immatriculée sous le numéro RCS 066 200 775 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DESPREZ Eric domicilié(e) (dossier no 2047167) - France.

La marque FRANC JEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANC JEU est expirée depuis le 10 avril 2005.

RIVOLI a également déposé les autres marques suivantes : DIFATEX , SKI BOARD , P.J.K. INTERNATIONAL , TEXUSINE , RIVOLI , DIFUSINE , LOCAVET


RIVOLI S.A. - ZI DE LA TURBINIERE, 35530 BRECE (dossier no 2047167) - France - SIREN 066200775


Monsieur DESPREZ Eric - (dossier no 2047167) - France


Renouvellement avec limitation le 7 avril 1995 n°2047167 - Publication au BOPI 1995-04-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Inscription le 27 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404757 - Publication au BOPI 2004-12-27

Vêtements, chaussures, chapellerie Meubles, glaces (miroirs), cadres produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.