Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCE RIVOIRE
Numéro de dépôt :
968741
Date de dépôt :
01/10/1976
Lieu de dépôt :
Villefranche-sur-Saône
Présentation de la marque FRANCE RIVOIRE
Déposée le 1 octobre 1976 par Rivoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Villefranche-sur-Saône), la marque française « FRANCE RIVOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRANCE RIVOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FRANCE RIVOIRE est expirée depuis le 1 octobre 1986.
Rivoire a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537