Marque enregistrée - Marque en non vigueur
XXXXX
Numéro de dépôt :
1355081
Date de dépôt :
16/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/1996
Présentation de la marque XXXXX
Déposée le 16 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) RIVOIRE ET CARRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XXXXX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque XXXXX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIVOIRE ET CARRET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°38349 - Publication au BOPI 1986-43