PATSIPA
Présentation de la marque PATSIPA
Déposée le 1 juillet 1976 par Rivoire et Carret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PATSIPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PATSIPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PATSIPA est expirée depuis le 1 juillet 1986.
Rivoire et Carret a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521