Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SANG DE LA BASTILLE DOMAINE DES CHANOINES
RIVOIRE Eliane

Numéro de dépôt :
1501060
Date de dépôt :
17/11/1988
Lieu de dépôt :
FOIX
Date d'expiration :
17/11/1998
LE SANG DE LA BASTILLE DOMAINE DES CHANOINES de RIVOIRE Eliane

Présentation de la marque LE SANG DE LA BASTILLE DOMAINE DES CHANOINES

Déposée le 17 novembre 1988 par RIVOIRE Eliane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FOIX), la marque française « LE SANG DE LA BASTILLE DOMAINE DES CHANOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RIVOIRE Eliane, domicilié(e) Le Sabarthès, L'HERM, 09000 FOIX. - France.

La marque LE SANG DE LA BASTILLE DOMAINE DES CHANOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501060.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SANG DE LA BASTILLE DOMAINE DES CHANOINES est expirée depuis le 17 novembre 1998.


RIVOIRE Eliane - Le Sabarthès, L'HERM, 09000 FOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Bouteille de vin