Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DOM'OIE
RIVOIRE Didier

Numéro de dépôt :
1758643
Date de dépôt :
18/01/1991
Lieu de dépôt :
SARLAT
Date d'expiration :
18/01/2001
LE DOM\'OIE de RIVOIRE Didier

Présentation de la marque LE DOM'OIE

Déposée le 18 janvier 1991 par RIVOIRE Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARLAT), la marque française « LE DOM'OIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RIVOIRE Didier, domicilié(e) LES COURBES, 24370 SIMEYROLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIVOIRE Didier - France.

La marque LE DOM'OIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758643.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOM'OIE est expirée depuis le 18 janvier 2001.


RIVOIRE Didier - LES COURBES, 24370 SIMEYROLS - France


RIVOIRE Didier - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-10

Produits régionaux : conserves, vins et spiritueux, boissons alcoolisées ou non.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.