Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCANAL
M. RIVOIRE ALAIN

Numéro de dépôt :
98750682
Date de dépôt :
16/09/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2008

Présentation de la marque ARCANAL

Déposée le 16 septembre 1998 par monsieur RIVOIRE ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARCANAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est monsieur RIVOIRE ALAIN domicilié(e) HAMEAU DE CHEZ ROUX, 38780 ESTRABLIN, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE ARCANAL EN FORMATION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN RIVOIRE - France.

La marque ARCANAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCANAL est expirée depuis le 16 septembre 2008.


M. RIVOIRE ALAIN - HAMEAU DE CHEZ ROUX, 38780 ESTRABLIN, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE ARCANAL EN FORMATION - France


ALAIN RIVOIRE - France


Inscription le 18 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270617 - Publication au BOPI 1999-01-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, mémoires, périphériques, programmes d'ordinateur enregistrés, logiciels enregistrés, supports d'enregistrements magnétiques, écrans de visualisation, appareils et instruments de traitement des données informatiques. Appareils et instruments de contrôle et d'enregistrement des transmissions de données informatiques. Modems, programmes de système d'exploitation enregistrés, éditeurs pour ordinateurs et programmes d'ordinateurs, moniteurs, progiciels enregistrés, système informatique, souris informatique, interfaces, coupleurs, changeurs de disques, unité à bandes magnétiques. Services d'enregistrement, transcription, composition, compilation de données informatiques. Services de saisie de données informatiques. Exploitation de banque de données administratives. Gestion, mise à jour de fichiers informatiques. Communication par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur. Transmission d'informations contenues dans les banques de données, dans les bases de données. Services de production de logiciels, service d'édition de logiciels, service d'initiation à l'informatique. Exploitation de bases de données éducatives, culturelles. Service de formation du personnel visant à l'utilisation de logiciels informatiques. Service de publication assistée par ordinateur. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Location d'ordinateurs, de micro-ordinateurs. Exploitation de base de données juridique ou médicale ou météorologique ou scientifique. Maintenance informatique (mise à jour de logiciels). Service d'ingénieurs (expertise) en informatique. Service d'ingénieurs informaticiens. Service d'études, analyse, recherche, rapports en informatique. Location de logiciels informatiques. Conseils en matière d'ordinateurs (techniques). Service de sécurité informatiques. Elaboration (conception) de logiciels. Service de dessin assisté par ordinateurs. Service d'études et recherches scientifiques assistés par ordinateur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.