Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRATUITEL
Monsieur RIVOAL Hervé, Ronan

Numéro de dépôt :
3287376
Date de dépôt :
22/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/04/2014
GRATUITEL de RIVOAL Hervé

Présentation de la marque GRATUITEL

Déposée le 22 avril 2004 par monsieur RIVOAL Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « GRATUITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est monsieur RIVOAL Hervé domicilié(e) demeurant 62 rue Domer à LYON (7°) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RIVOAL Hervé, Ronan domicilié(e) 62 rue Domer,69007 LYON - 69007 - France.

La marque GRATUITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRATUITEL est expirée depuis le 22 avril 2014.

RIVOAL Hervé a également déposé les autres marques suivantes : 24H FITNESS , FORMES EXPRESS , ENFIN EN FRANCE LA FORME A PLEIN TEMPS 24H FITNESS , ENFIN EN FRANCE LA FORME A PLEIN TEMPS 24H FITNESS , Drink Air , CENTRALE FITNESS , Lady fitness , 24H fitness , 24 HEURES FITNESS , LADY Fitnesthetique Center


Monsieur RIVOAL Hervé, Ronan - demeurant 62 rue Domer à LYON (7°) - France


Monsieur RIVOAL Hervé, Ronan - 62 rue Domer,69007 LYON - 69007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Télécommunications.