Déposée par voie électronique le 17 octobre 2013 par madame Rivka NAHMIAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-45 du 8 novembre 2013.
Le déposant est madame Rivka NAHMIAS domicilié(e) 11 rue de l'hopital Saint Louis - 75010 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - Paris - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040557.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 octobre 2023.
Mme. Rivka NAHMIAS - 11 rue de l'hopital Saint Louis - 75010 - PARIS - France
ATMARK, M. Christophe DEGRAVE - 16 rue Milton - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Inscription le 6 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644403 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-06
Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, bijouterie de fantaisie, horlogerie, et instruments chronométriques. Monnaie. Amulettes (bijouterie), anneaux (bijouterie), bagues (bijouterie), boucles d'oreilles (bijouterie), bracelets (bijouterie), montres - bracelets, bracelets de montres, broches (bijouterie), perles (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie), épingles (bijouterie), médaillons (bijouterie). Parure (bijouterie). Diamants. Coffrets à bijoux en métaux précieux. Boitiers de montres. Porte clefs de fantaisie. Statue ou figurine (statuettes) en métaux précieux. Insignes en métaux précieux. Boutons de manchettes ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine peignes et éponges brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie instruments de nettoyage actionnés manuellement paille de fer verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) porcelaines faïence bouteilles objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ustensiles ou nécessaires de toilette poubelles verres (récipients) vaisselle. Petits ustensiles portatifs non électriques pour la cuisine à savoir broyeurs, batteurs, mélangeurs, tamis, presse-fruits et presse-purée ; moulin à sel et à poivre ; paniers à essorer la salade, cafetières à filtre non électriques ; théières ; récipients pour aliments non en métaux précieux et boissons à savoir tasses, verres, pichets, bols, assiettes, plats ; récipients de cuissons des aliments à savoir poêles, marmites, casseroles, moules, friteuses non électriques ; beurriers, boîtes à pain, boîtes à thé, tire-bouchons, carafes, chandeliers non en métaux précieux, cloches à beurre et à fromage, coquetiers non en métaux précieux, coupes à fruits, porte-couteaux non en métaux précieux, batteries de cuisine, dessous de plats, moules à gâteaux, seaux à glace ; légumiers ; ouvre bouteilles ; corbeilles à pain, planches à pain, passoires non en métaux précieux ; rouleaux à pâtisserie ; pelle à tartes, planches à découper pour la cuisine, planches à pain, plats non en métaux précieux, porcelaines, ronds de serviettes, saladiers non en métaux précieux, porte serviettes non en métaux précieux, sorbetières ; soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, vaisselles non en métaux précieux ; appareils non électriques pour la préparation des aliments à savoir râpes, mélangeurs, batteurs, pétrisseurs, broyeurs.
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