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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RIVIERRE CASALIS
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RC 94
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RC 94
Société dite: RIVIERRE CASALIS, société anonyme sise

Numéro de dépôt :
1394560
Date de dépôt :
17/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/1997
RC 94 de RIVIERRE CASALIS

Présentation de la marque RC 94

Déposée le 17 février 1987 par la Société Anonyme (SA) RIVIERRE CASALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RC 94 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIVIERRE CASALIS domicilié(e) 8, rue André-Dessaux, 45400 FLEURY-LES-AUBRAIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID - France.

La marque RC 94 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RC 94 est expirée depuis le 17 février 1997.

RIVIERRE CASALIS a également déposé les autres marques suivantes : RC , RC 114 , AURELIS , RC 8080 , RC 115 , RIVIERRE CASALIS , RC 125


Société dite: RIVIERRE CASALIS, société anonyme sise - 8, rue André-Dessaux, 45400 FLEURY-LES-AUBRAIS. - France


DAVID - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

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