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Marques déposées par RIVIERE
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DES CADDIES EN OR MASSIF
Marque expirée - Marque en non vigueur

DES CADDIES EN OR MASSIF
RIVIERE
RIVIERE YVES

Numéro de dépôt :
96630408
Date de dépôt :
18/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2016

Présentation de la marque DES CADDIES EN OR MASSIF

Déposée le 18 juin 1996 par RIVIERE et RIVIERE YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DES CADDIES EN OR MASSIF »

Les déposants sont RIVIERE domicilié(e) (dossier no 2317342) - France et RIVIERE YVES domicilié(e) 66 AVENUE CHAMPS ELYSEES,75008 PARIS (dossier no 2317342) - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yves RIVIERE domicilié(e) 66 AVENUE CHAMPS ELYSEES,75008 PARIS (dossier no 2317342) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DES CADDIES EN OR MASSIF est expirée depuis le 18 juin 2016.


RIVIERE - (dossier no 2317342) - France

RIVIERE YVES - 66 AVENUE CHAMPS ELYSEES,75008 PARIS (dossier no 2317342) - 75008 - France


M. Yves RIVIERE - 66 AVENUE CHAMPS ELYSEES,75008 PARIS (dossier no 2317342) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Inscription le 26 juillet 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°281911 - Publication au BOPI 1999-07-26

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2006 n°2317342 - Publication au BOPI 2006-06-19

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

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