Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Château la Croix de Tourenne
RIVIERE, SCA de Malfard

Numéro de dépôt :
3149128
Date de dépôt :
15/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Château la Croix de Tourenne de RIVIERE

Présentation de la marque Château la Croix de Tourenne

Déposée le 15 février 2002 par la société RIVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Château la Croix de Tourenne »

Le déposant est la société RIVIERE domicilié(e) 33910 Saint Martin de Laye - 33910 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 610 714 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA de MALFARD domicilié(e) Château de Malfard,33910 ST-MARTIN-DE-LAYE - 33910 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 33

RIVIERE a également déposé les autres marques suivantes : 8 , E.N.S.I.F.P ECOLE NATIONALE SUPERIEURE INGENIEURS FORMATION PROFESSIONNELLE , DES CADDIES EN OR MASSIF , PARIS, THE FRENCH WORD FOR FASHION , Six - Le Magazine de Saint Germain des Prés , BORDEAUX Style , MODESTY , PARIS POCKET GUIDE , APARTE , HUIT


RIVIERE, SCA de Malfard - 33910 Saint Martin de Laye - 33910 - France - SIREN 391610714


SCA de MALFARD - Château de Malfard,33910 ST-MARTIN-DE-LAYE - 33910 - France


Inscription le 4 décembre 2002 - Rejet total n°360674 - Publication au BOPI 2002-12-04

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Château de Malfard AOC Bordeaux et Bordeaux Supérieur

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.