Déposée le 27 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Rivière Seine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Rivière Seine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Rivière Seine domicilié(e) 151 Rue Etienne Dolet,94140 Alforville - 94140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 506 999 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Makarian Alain c/o Rivière Seine domicilié(e) 151 Rue Etienne Dolet,94140 Alforville - 94140 - France.
La marque Rivière Seine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rivière Seine est expirée depuis le 27 novembre 2012.
SAS Rivière Seine - 151 Rue Etienne Dolet,94140 Alforville - 94140 - France - SIREN 439506999
Mr Makarian Alain c/o Rivière Seine - 151 Rue Etienne Dolet,94140 Alforville - 94140 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Transports Divertissement Services de restauration (alimentation) . Organisation de réception à savoir : location de matériel (tables, chaises, vaisselles linge) - Service traiteur - Location salle de réunion - Service d'organisation de discothèque - Organisation de voyage
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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