Marque enregistrée - Marque en non vigueur

www.patiwizz. La patisserie en ligne !
Rivière Sébastien

Numéro de dépôt :
3166496
Date de dépôt :
29/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
29/05/2012
www.patiwizz. La patisserie en ligne ! de Rivière Sébastien

Présentation de la marque www.patiwizz. La patisserie en ligne !

Déposée le 29 mai 2002 par Rivière Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « www.patiwizz. La patisserie en ligne ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est Rivière Sébastien domicilié(e) 106 rue Hector Berlioz,44300 Nantes - 44300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rivière Sébastien domicilié(e) 106 rue Hector Berlioz,44300 Nantes - 44300 - France.

La marque www.patiwizz. La patisserie en ligne ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque www.patiwizz. La patisserie en ligne ! est expirée depuis le 29 mai 2012.


Rivière Sébastien - 106 rue Hector Berlioz,44300 Nantes - 44300 - France


Rivière Sébastien - 106 rue Hector Berlioz,44300 Nantes - 44300 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Inscription le 16 septembre 2003 - Changement d'adresse n°377451 - Publication au BOPI 2003-09-16

Inscription le 3 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°469816 - Publication au BOPI 2008-03-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Ustensiles et récipients non électriques pour la ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; matériel de nethoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; Vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Services télécomunications Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage electronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.