Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PACK CHOCOCLIC, l'Esprit chocolat
Rivière Sébastien

Numéro de dépôt :
3093057
Date de dépôt :
03/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
03/04/2011

Présentation de la marque LE PACK CHOCOCLIC, l'Esprit chocolat

Déposée le 3 avril 2001 par Rivière Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « LE PACK CHOCOCLIC, l'Esprit chocolat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est Rivière Sébastien, domicilié(e) 106 rue Hector Berlioz, 44300 Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rivière Sébastien - France.

La marque LE PACK CHOCOCLIC, l'Esprit chocolat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PACK CHOCOCLIC, l'Esprit chocolat est expirée depuis le 3 avril 2011.

Rivière Sébastien a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOCLIC , www.patiwizz. La patisserie en ligne !


Rivière Sébastien - 106 rue Hector Berlioz, 44300 Nantes - France


Rivière Sébastien - France


Inscription le 16 septembre 2003 - Changement d'adresse n°377451 - Publication au BOPI 2003-09-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Ustensiles et récipients non électrique pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence. Vêtements (habillements), chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.