RESERVE DU CHAPITRE
Présentation de la marque RESERVE DU CHAPITRE
Déposée le 7 mai 1975 par monsieur Rivière (Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « RESERVE DU CHAPITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RESERVE DU CHAPITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque RESERVE DU CHAPITRE est expirée depuis le 7 mai 1985.
Rivière (Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-463