Marque expirée - Marque en non vigueur

INID
RIVIERE PIERRE

Numéro de dépôt :
3669201
Date de dépôt :
05/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
05/08/2019
INID de RIVIERE PIERRE

Présentation de la marque INID

Déposée le 5 août 2009 par RIVIERE PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « INID »

Le déposant est RIVIERE PIERRE domicilié(e) LES FERRONS – LE BOURG - 16120 - ANGEAC S/ CHARENTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIVIERE PIERRE domicilié(e) LES FERRONS LE BOURG - 16120 - ANGEAC S/ CHARENTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INID est expirée depuis le 5 août 2019.


RIVIERE PIERRE - LES FERRONS – LE BOURG - 16120 - ANGEAC S/ CHARENTE - France


RIVIERE PIERRE - LES FERRONS LE BOURG - 16120 - ANGEAC S/ CHARENTE - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

– véhicules ; appareils de locomotion par terre par air ou par eau. – véhicules électriques.

– meubles. – étagères. – récipients d'emballage en matières plastiques. – fauteuils. – sièges. – literie. – boîtes en bois ou en matières plastiques.

– recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. – études de projets techniques. – architecture. – décoration intérieure. – services de dessinateurs d'arts graphiques. – stylisme (esthétique industrielle).