Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PINEAU FRANCOIS 1 ER
Numéro de dépôt :
1087809
Date de dépôt :
06/04/1978
Lieu de dépôt :
COGNAC
Présentation de la marque PINEAU FRANCOIS 1 ER
Déposée le 6 avril 1978 par monsieur RIVIERE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « PINEAU FRANCOIS 1 ER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PINEAU FRANCOIS 1 ER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PINEAU FRANCOIS 1 ER est expirée depuis le 6 avril 1988.
RIVIERE Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-039