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Marques déposées par RIVIERE Patrick
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LIEUX COMMUNS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIEUX COMMUNS
RIVIERE Patrick -
PETITPRETZ Didier -
DUBOURDIEU Jean-Louis

Numéro de dépôt :
3147674
Date de dépôt :
13/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
13/02/2012
LIEUX COMMUNS de RIVIERE Patrick

Présentation de la marque LIEUX COMMUNS

Déposée le 13 février 2002 par RIVIERE Patrick, PETITPRETZ Didier, DUBOURDIEU Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « LIEUX COMMUNS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Les déposants sont RIVIERE Patrick - domicilié(e) 45, chemin du CUGNOL,31750 ESCALQUENS - 31750 - France, PETITPRETZ Didier - domicilié(e) 3, rue des PRINTEMPS,31000 TOULOUSE - 31000 - France, DUBOURDIEU Jean-Louis domicilié(e) 8bis, Impasse Léopold GIMIÉ,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOURDIEU Jean-Louis domicilié(e) 8 bis, Impasse Léopold GIMIÉ,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

La marque LIEUX COMMUNS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIEUX COMMUNS est expirée depuis le 13 février 2012.


RIVIERE Patrick - - 45, chemin du CUGNOL,31750 ESCALQUENS - 31750 - France

PETITPRETZ Didier - - 3, rue des PRINTEMPS,31000 TOULOUSE - 31000 - France

DUBOURDIEU Jean-Louis - 8bis, Impasse Léopold GIMIÉ,31400 TOULOUSE - 31400 - France


DUBOURDIEU Jean-Louis - 8 bis, Impasse Léopold GIMIÉ,31400 TOULOUSE - 31400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

- Architecture