Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Filles du Sud
Mme RIVIERE Pascale

Numéro de dépôt :
4061077
Date de dépôt :
16/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/01/2024
Les Filles du Sud de RIVIERE Pascale

Présentation de la marque Les Filles du Sud

Déposée le 16 janvier 2014 par madame RIVIERE Pascale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Filles du Sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est madame RIVIERE Pascale domicilié(e) DOMAINE LA JASSE CASTEL, 533 CHEMIN DES SAUMAILLES - 34150 - MONTPEYROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme RIVIERE Pascale domicilié(e) DOMAINE LA JASSE CASTEL, 533 CHEMIN DES SAUMAILLES - 34150 - MONTPEYROUX - France.

La marque Les Filles du Sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Filles du Sud est expirée depuis le 16 janvier 2024.

RIVIERE Pascale a également déposé les autres marques suivantes : la JASSE CASTEL , LA PIMPANELA


Mme RIVIERE Pascale - DOMAINE LA JASSE CASTEL, 533 CHEMIN DES SAUMAILLES - 34150 - MONTPEYROUX - France


Mme RIVIERE Pascale - DOMAINE LA JASSE CASTEL, 533 CHEMIN DES SAUMAILLES - 34150 - MONTPEYROUX - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.