Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Sels Fous du Roussillon
Mle Riviere myriam

Numéro de dépôt :
4027548
Date de dépôt :
21/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/08/2023
Les Sels Fous du Roussillon de Riviere myriam

Présentation de la marque Les Sels Fous du Roussillon

Déposée le 21 août 2013 par mademoiselle Riviere myriam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Sels Fous du Roussillon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est mademoiselle Riviere myriam domicilié(e) 4 rue des fenouilledes - 66300 - PONTEILLA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Riviere Myriam domicilié(e) 4 rue des fenouilledes - 66300 - PONTEILLA - France.

La marque Les Sels Fous du Roussillon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Sels Fous du Roussillon est expirée depuis le 21 août 2023.

Riviere myriam a également déposé les autres marques suivantes : le sel fou catalan


Mle Riviere myriam - 4 rue des fenouilledes - 66300 - PONTEILLA - France


Mle Riviere Myriam - 4 rue des fenouilledes - 66300 - PONTEILLA - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Moutarde.