Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le sel fou catalan
Mme riviere myriam

Numéro de dépôt :
4014489
Date de dépôt :
23/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/06/2023
le sel fou catalan de riviere myriam

Présentation de la marque le sel fou catalan

Déposée le 23 juin 2013 par madame riviere myriam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « le sel fou catalan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est madame riviere myriam domicilié(e) 4 rue des fenouilledes - 66300 - PONTEILLA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme riviere myriam domicilié(e) 4 rue des fenouilledes - 66300 - PONTEILLA - France.

La marque le sel fou catalan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le sel fou catalan est expirée depuis le 23 juin 2023.

riviere myriam a également déposé les autres marques suivantes : Les Sels Fous du Roussillon


Mme riviere myriam - 4 rue des fenouilledes - 66300 - PONTEILLA - France


Mme riviere myriam - 4 rue des fenouilledes - 66300 - PONTEILLA - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Sel, moutarde ; épices.