Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES CAPRICES DES EAUX
Numéro de dépôt :
1202502
Date de dépôt :
14/04/1982
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
14/04/1992
Présentation de la marque LES CAPRICES DES EAUX
Déposée le 14 avril 1982 par monsieur RIVIERE Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « LES CAPRICES DES EAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES CAPRICES DES EAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAPRICES DES EAUX est expirée depuis le 14 avril 1992.
RIVIERE Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37