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Marques déposées par monsieur RIVIERE Jacques
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A.P.M. Application Peintures Modernes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.P.M. Application Peintures Modernes
Monsieur RIVIERE Jacques, Francis

Numéro de dépôt :
1750997
Date de dépôt :
16/02/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/1999

Présentation de la marque A.P.M. Application Peintures Modernes

Déposée le 16 février 1989 par monsieur RIVIERE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.P.M. Application Peintures Modernes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur RIVIERE Jacques domicilié(e) 40, rue de la Voûte, 75012 PARIS - France.

La marque A.P.M. Application Peintures Modernes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.P.M. Application Peintures Modernes est expirée depuis le 16 février 1999.

RIVIERE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : ELECTRICIENS DU MONDE , POLO CLUB DE TOULOUSE


Monsieur RIVIERE Jacques, Francis - 40, rue de la Voûte, 75012 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-13

Entretien, rénovation d'appartements, d'immeubles